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Éditeur du site

EURL PAULME IMMO

Siège social : 102 rue des Truffes, 01710 Thoiry. Agence : 14 rue Germaine Tillion, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

Téléphone : 06 79 04 43 85 — e-mail : celine@paulme.immo

SIRET : 891 460 651 00013 — RCS : Bourg-en-Bresse B 891 460 651 — N° TVA intracommunautaire : FR09891460651.

Directrice de la publication : Céline Paulme.

Activité réglementée

Carte professionnelle CPI 01012021000000002, délivrée par la CCI de l’Ain (Bourg-en-Bresse), portant la mention « T — Transactions sur immeubles et fonds de commerce », complétée par la mention « absence de garantie financière » : l’agence ne détient pas de fonds pour le compte de tiers.

Garant : SOCAF, 26 avenue de Suffren, 75015 Paris. Responsabilité civile professionnelle : contrat n° 105807080.

Le barème des honoraires est affiché sur la page qui lui est consacrée, conformément à l’arrêté du 10 janvier 2017.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel. Les coordonnées du médiateur dont relève l’agence figurent sur les mandats et sont communiquées sur simple demande.

Hébergement

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Propriété intellectuelle

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